La TVA Circulaire : Une Opportunité pour la Cordonnerie Multiservice et l’Économie Circulaire

Pourquoi la TVA Circulaire ?

La TVA circulaire est un levier essentiel pour encourager la rénovation et la réparation des articles en cuir ou composés de matériaux souples, tels que chaussures (traditionnelles en cuir, sneakers, de randonnée…), sacs et autres objets de maroquinerie, vêtements, accessoires (ceintures, gants…). Cette mesure permettrait de soutenir les cordonniers multiservice, qui jouent un rôle crucial dans la réduction des déchets et la préservation des ressources naturelles.

Les Enjeux du Secteur

Le secteur de la cordonnerie multiservice a connu une baisse significative du nombre d’artisans au cours des dernières décennies, passant de 45 000 dans les années 1950-1960 à un peu plus de 3 600 aujourd’hui. Cette diminution est principalement due à l’essor de la consommation de masse et à la production de chaussures et sacs à bas prix, peu adaptés à la réparation. Pour survivre, les cordonneries ont dû diversifier leurs services, en proposant notamment la reproduction de clés, la vente d’articles en cuir et la gravure.

Les Bénéfices de la TVA Circulaire

1. Amortir le Coût des Matières Premières : Les matériaux nécessaires à la réparation et à la rénovation des chaussures et articles en cuir ou composés de matériaux souples peuvent être coûteux. Une TVA circulaire permettrait de réduire ces coûts, rendant les services de réparation toujours accessibles et plus compétitifs.

2. Développer l’Activité : En réduisant les coûts, la TVA circulaire permettrait aux cordonniers multiservice d’investir dans le recrutement de personnel et dans du matériel de pointe, améliorant ainsi la qualité et l’efficacité de leurs services.

3. Renforcer la Compétitivité : Face aux produits neufs et aux importations à bas coût, la TVA circulaire permettrait aux acteurs de la réparation de proposer des services de réparation et de rénovation à des prix plus attractifs que ce que propose la Fast Fashion.

4. Promouvoir les Pratiques Durables : En rendant les services de réparation plus accessibles, la TVA circulaire encouragerait les consommateurs à adopter des pratiques plus durables, contribuant ainsi à réduire les déchets et à préserver les ressources naturelles.

Compensation du Manque à Gagner

La mise en place de la TVA circulaire soulève des questions sur la manière de compenser le manque à gagner fiscal dû à la réduction de la TVA sur les activités de réparation.

La FFCM propose plusieurs mécanismes pour y parvenir :

1. Taxe sur les Produits Importés Non Conformes et la Fast Fashion : Une taxe spécifique pourrait être instaurée sur les produits de la fast fashion, c’est-à-dire les vêtements et accessoires produits en grande quantité à bas coût, souvent dans des conditions sociales et environnementales défavorables. Cette taxe encouragerait les consommateurs à privilégier des produits de meilleure qualité et à plus longue durée de vie, réduisant ainsi les déchets textiles.

2. Subventions et Aides Publiques : Mettre en place des subventions pour soutenir les entreprises de réparation, notamment les cordonneries multiservice, et encourager l’innovation dans le secteur de la réparation en offrant des aides financières pour le développement de nouvelles techniques et technologies de réparation.

3. Optimisation Fiscale : Réduire ou supprimer certaines niches fiscales qui ne sont pas alignées avec les objectifs de développement durable pour compenser la perte de revenus due à la TVA circulaire. Réallouer une partie des recettes fiscales existantes pour financer des initiatives en faveur de l’économie circulaire.

La mise en place de la TVA circulaire en France est une mesure essentielle pour promouvoir l’économie circulaire et soutenir des secteurs comme la cordonnerie multiservice. En définissant clairement les activités éligibles, en modifiant le cadre législatif et en lançant des campagnes de sensibilisation, la France peut créer un environnement favorable à la réparation et à la rénovation. La FFCM est convaincue que cette initiative bénéficiera non seulement aux cordonniers, mais aussi à l’ensemble de la société en favorisant une consommation plus responsable et en préservant notre environnement pour les générations futures.